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PLU Arrêté de Saint-Dolay

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19/12/2019
Consultez le Plan Local d'Urbanisation arrêté de Saint-Dolay en ligne. Disponible aussi en version papier à la mairie

 

PIECES ADMINISTRATIVES

RAPPORT DE PRESENTATION


DIAGNOSTIC TERRITORIAL - ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT

CHAPITRE 1
L’identité dolaysienne, garante de son attractivité : contraintes, atouts et qualités du territoire

CHAPITRE 2

CHAPITRE 3

 

JUSTIFICATION DU PARTI D’AMÉNAGEMENT ET DE LA STRATÉGIE RÉGLEMENTAIRE

CHAPITRE 1

CHAPITRE 2

 

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

CHAPITRE 1 ET 2

CHAPITRE 3

CHAPITRE 4 ET 5

ANNEXES

PADD

OAP

ZONAGE

REGLEMENT

SERVITUDES

ANNEXES SANITAIRES

ZONAGE ASSAINISSEMENT

ZAC

INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

RISQUES

DPU

BOIS ET FORETS