19 décembre 2019
PLU arrêté
PIECES ADMINISTRATIVES
RAPPORT DE PRESENTATION
DIAGNOSTIC TERRITORIAL - ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1
L’identité dolaysienne, garante de son attractivité : contraintes, atouts et qualités du territoire
- Une qualité des paysages et un patrimoine qui participent à l’attractivité et à l’identité communales
- L’empreinte physique des espaces naturels et agricoles qui forgent le caractère et l’identité de Saint-Dolay
- Une qualité de ressources plutôt bien préservées
- La prise en compte des risques, nuisances et pollutions
- Synthèse des aspects règlementaires
CHAPITRE 2
CHAPITRE 3
JUSTIFICATION DU PARTI D’AMÉNAGEMENT ET DE LA STRATÉGIE RÉGLEMENTAIRE
CHAPITRE 1
CHAPITRE 2
ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
CHAPITRE 1 ET 2
CHAPITRE 3
CHAPITRE 4 ET 5
ANNEXES
- Formulaires Standards des Données des sites Natura 2000 / Évaluation environnementale de l’étude de mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées / Résumé non technique & Analyse des méthodes de l'Evaluation environnementale (en application de l'article R.123-2-1 du Code de l'Urbanisme) (cf. fascicule joint 1b)
- Résumé non technique
PADD
OAP
ZONAGE
REGLEMENT
SERVITUDES
ANNEXES SANITAIRES
- Annexes sanitaires - Notice
- Réseau d'assainissement collectif
- Plan du système d'évacuation des eaux pluviales
ZONAGE ASSAINISSEMENT
- Actualisation de l'étude de zonage d'assainissement des eaux usées
- Plan de zonage des eaux usées
- Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
- Plan de zonage des eaux pluviales
ZAC
INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES
RISQUES
DPU
BOIS ET FORETS
*
13 novembre 2019
Madame Anne-Marie Carlier, Commissaire enquêteur, a rendu son rapport d'enquête publique concernant la demande présentée par la commune de Saint-Dolay pour la révision de son Plan Local d'urbanisme.
Rapport pages 1 à 34
Rapport pages 35 à 42
Rapport page 43
Rapport pages 44 à 62
Ce document est consultable dans sa version papier en mairie.
Arrêté prescrivant l'enquête publique de révision du PLU du 15 juillet 2019